Définition
Le HS Code (Harmonized System Code) est la nomenclature douanière mondiale à 6 chiffres gérée par l’Organisation Mondiale des Douanes. Il classe tous les produits commercialisés dans le monde. Chaque pays ou zone (UE avec CN, USA avec HTS) y ajoute 2 à 4 chiffres pour sa classification locale.
À quoi ça sert
Pour un vendeur Amazon, le HS Code sert de base à : la classification douanière, le calcul des droits de douane, les accords préférentiels, les restrictions d’import. Le fournisseur chinois met le HS Code 6 chiffres sur sa facture. Ton transitaire ajoute les 2 chiffres UE (CN Code) pour dédouaner.
Exemple
Gourdes en inox. HS Code mondial 7323.93 (articles de ménage en acier inox). CN Code UE : 7323.93.10 (vaisselle de cuisine) ou 7323.93.90 (autres). Tu vérifies sur la base TARIC UE pour trouver le code exact. Les droits varient selon le dernier chiffre.
À retenir
HS Code = universel. Vérifie toujours avec le fournisseur chinois avant commande. Erreur = surcoût ou saisie douane.
Lire aussi : CN Code Nomenclature UE, CDU Code des Douanes UE
