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Call-Off Stock (COS) : régime TVA stock en attente

Définition : Call-Off Stock (COS) : régime TVA stock en attente

Définition

Le Call-Off Stock (COS) est un régime TVA européen qui permet à un vendeur de déplacer du stock dans un entrepôt situé dans un autre pays UE, destiné à un client identifié, sans déclencher immédiatement une obligation TVA locale.

À quoi ça sert

Pour un vendeur Amazon FBA Pan-EU, le COS ne s’applique pas directement car Amazon déplace le stock sans client identifié à l’avance. Tu dois donc t’immatriculer à la TVA dans chaque pays où tes stocks sont entreposés, sauf usage du OSS.

Exemple

Tu vends en France et ton client allemand te commande des stocks. Tu expédies 500 unités vers son entrepôt en Allemagne. Avec COS, pas de déclaration TVA allemande immédiate. Tu déclares au moment où le client “tire” le stock.

À retenir

Le COS ne concerne quasiment pas le e-commerce Amazon. Pour Pan-EU, regarde plutôt OSS et immatriculations TVA pays.

Lire aussi : Pan-Européen Amazon TVA, OSS vendeur Amazon

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