Le programme Pan-Européen d’Amazon te permet de stocker tes produits dans les centres de distribution de 7 pays européens. Amazon se charge de répartir ton stock en fonction de la demande locale et de ton historique de ventes. Résultat : livraison plus rapide pour tes clients, frais d’expédition réduits pour toi.
Le programme Pan-Européen d’Amazon : comment ça fonctionne ?
Amazon dispose de centres de distribution dans 7 pays :
- France
- Royaume-Uni
- Espagne
- Italie
- Allemagne
- Pologne
- République Tchèque
Pour tes clients : une livraison plus rapide grâce à un stock situé au plus proche de chez eux.
Pour toi en tant que vendeur : deux avantages concrets :
- Tes articles sont éligibles au programme Amazon Prime dans tous les pays couverts
- Tu bénéficies d’une tarification FBA réduite par rapport à l’expédition transfrontalière
Exemple concret : un article de 200 grammes (dimensions inférieures à 33 x 23 x 2,5 cm) vendu à un client en Allemagne :
| Expédition depuis ton stock en France | Expédition via le programme Pan-Eu |
| 4,00 euros | 1,82 euros |
Sur cet exemple, tu économises 2,18 euros (54,5%) par article. Multiplie ça par des centaines de commandes mensuelles et l’impact sur ta marge devient très concret.
Le revers de la médaille : stocker dans plusieurs pays européens t’impose de nouvelles obligations en matière de TVA.
Programme Pan-Européen : tes obligations en matière de TVA
On va clarifier un point qui fait souvent l’objet de fausses informations. Dès que tu actives le programme Pan-Européen, tu dois obtenir un numéro de TVA dans chaque pays où ton stock sera entreposé. Soit 6 pays supplémentaires en plus de la France.
C’est la règle de base de la TVA européenne : un numéro de TVA local est obligatoire dès le premier article stocké dans un pays. Pas de seuil, pas d’exception.
En activant le Pan-EU, tu devras donc obtenir un numéro de TVA et déposer des déclarations dans 6 pays : Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie, Pologne et République Tchèque.
Et les seuils de vente alors ?
Les seuils de vente à distance existent, mais ils ne s’appliquent qu’aux opérations transfrontalières (tu vends en Allemagne mais ton stock reste en France). Avec le Pan-EU, tu stockes localement, donc les seuils ne te concernent plus.
Exemple pour bien comprendre
Ta société française vend sur Amazon Allemagne. Tu stockes tout en France (pas de Pan-EU). Le seuil de ventes à distance en Allemagne est fixé à 100 000 euros HT. Tant que ton CA allemand reste en dessous, tes ventes sont soumises à la TVA française. Le jour où tu dépasses ce seuil, tu as 30 jours pour obtenir un numéro de TVA allemand et commencer tes déclarations locales.
Avec le Pan-EU, cette logique de seuil disparaît : tu stockes en Allemagne, tu dois un numéro de TVA allemand dès le premier jour.
La règle d’or : tu dois posséder un numéro de TVA dans chaque pays où tu stockes de la marchandise, dès le premier article.
Comment obtenir un numéro de TVA dans chacun des 6 pays ?
Ne fais pas ça seul. Les règles de TVA varient d’un pays à l’autre, chaque administration a ses propres procédures, et la plupart des formalités se font dans la langue locale.
Certains pays sont relativement simples (Royaume-Uni, Allemagne). D’autres sont un vrai parcours du combattant : en Espagne par exemple, tu dois passer chez un notaire et faire légaliser tes documents auprès d’une cour d’appel.
Même si tu arrives à gérer l’enregistrement seul, il reste ensuite les déclarations mensuelles ou trimestrielles, les obligations locales (Intrastat, listes EC, SAFE-T en Pologne, Spesometro en Italie…). Difficile de gérer tout ça sans un prestataire spécialisé.
Ce que ces prestataires proposent :
- Enregistrement de numéros de TVA dans 6 pays
- Déclarations de TVA (mensuelles ou trimestrielles selon les pays)
- Prise en charge des obligations locales (Intrastat, listes EC, SAFE-T, Spesometro…)
- Communication avec les autorités fiscales*
- Assistance en cas de contrôle fiscal*
*Ces services sont facturés séparément, en moyenne 200 à 250 euros / heure.
Le service de TVA par Amazon (en collaboration avec Avalara)
Amazon propose via Avalara un service intégré à Seller Central : enregistrement des numéros de TVA et toutes les déclarations pour 6 pays, à 400 euros par pays et par an (soit 2 400 euros pour 6 pays). 200 euros par mois, le tarif est attractif.
Le problème : beaucoup de vendeurs ont eu de mauvaises expériences. Manque d’assistance, erreurs dans les déclarations, retards administratifs… Ces remontées sont visibles sur tous les forums de vendeurs Amazon.
On te déconseille fortement de souscrire à ce service pour le moment.
Tes obligations fiscales ne sont pas un sujet à prendre à la légère. Une déclaration en retard entraîne des pénalités automatiques et peut déclencher un contrôle fiscal. Tu es le seul responsable, même si c’est Avalara qui a fait l’erreur.
Prestataires recommandés pour le Pan Européen d’Amazon
Deux prestataires qu’on recommande :
VAT Global
- Enregistrement TVA dans 6 pays : 2 300 euros (une seule fois)
- Conformité (6 pays) : 425 euros / mois
Découvre notre partenariat avec VAT Global.
Avask
- Enregistrement TVA dans 6 pays : environ 2 000 euros (une seule fois)
- Conformité (6 pays) : environ 9 000 euros / an (paiement annuel)
Les prix sont plus élevés que le service Avalara d’Amazon, mais la fiabilité et la tranquillité d’esprit valent l’investissement.
Faut-il se lancer sur le Pan EU ?
Trois recommandations avant de te lancer :
- Choisis un prestataire de confiance pour tes obligations fiscales européennes. Ne gère pas ça seul.
- Attends d’avoir tous tes numéros de TVA avant d’activer le programme Pan-EU. Sinon tu risques des pénalités pour déclarations tardives.
- Teste d’abord les marchés en vendant sur les marketplaces européennes tout en gardant ton stock en France. Tu pourras évaluer la demande pays par pays et décider si le Pan-EU vaut le coup pour ton business.
